Objet : Promesse d’embauche sous condition

Madame, Monsieur,

Par la présente, nous avons le plaisir de vous informer que nous souhaitons vous proposer un poste au sein de notre entreprise [nom de l’entreprise], sous réserve de la réalisation de certaines conditions préalables.

Cette promesse d’embauche concerne le poste de [intitulé du poste], à temps [plein/partiel], en contrat à durée [indéterminée/déterminée de [durée]], pour une prise de fonction envisagée à compter du [date de début envisagée].

La présente promesse est faite sous condition(s) suspensive(s), à savoir :

• La présentation d’un diplôme ou titre requis pour l’exercice du poste proposé, à savoir : [préciser].
• L’obtention d’une autorisation administrative ou d’un agrément nécessaire à l’exercice de la fonction.
• La vérification de votre aptitude médicale à occuper le poste, via la visite médicale d’embauche réalisée par la médecine du travail.
• [Autre condition spécifique éventuelle, à adapter selon le poste].

La réalisation de ces conditions devra intervenir au plus tard le [date limite], faute de quoi la présente promesse deviendra caduque de plein droit, sans qu’aucune indemnité ne soit due de part et d’autre.

En cas de réalisation de toutes les conditions énumérées ci-dessus dans le délai imparti, le contrat de travail correspondant vous sera transmis pour signature dans les meilleurs délais. Les principales caractéristiques de ce contrat sont les suivantes :

• Rémunération brute mensuelle : [montant] €.
• Durée hebdomadaire de travail : [nombre] heures.
• Lieu de travail : [adresse du lieu d’affectation].
• Période d’essai : [durée], renouvelable une fois [le cas échéant].

Nous vous prions de bien vouloir nous confirmer par écrit votre accord sur cette promesse d’embauche sous condition, en nous retournant un exemplaire signé de la présente lettre avant le [date limite de retour].

Dans l’attente de votre réponse, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations distinguées.

[Nom, qualité et signature du représentant de l’entreprise]

Objet : Offre d’embauche conditionnée

Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous adresser la présente afin de vous faire part de notre intention de vous intégrer au sein de notre société [nom de l’entreprise], sous réserve de la satisfaction de certaines conditions préalables.

Cette offre concerne le poste de [intitulé du poste], en contrat à durée [indéterminée/déterminée de [durée]], à temps [plein/partiel], dont la prise de fonctions est envisagée à compter du [date de début envisagée].

L’engagement proposé est assorti de conditions suspensives, à savoir :

• La présentation du diplôme ou titre exigé pour l’exercice de la mission confiée, en l’occurrence : [préciser].
• L’obtention d’un agrément ou d’une autorisation administrative indispensable à l’exercice du poste.
• La confirmation de votre aptitude médicale à occuper le poste, suite à la visite médicale d’embauche effectuée par le service de santé au travail.
• [Autre condition spécifique éventuelle, à adapter selon le poste].

Ces conditions devront impérativement être remplies avant le [date limite]. Passé ce délai, et en l'absence de réalisation desdites conditions, la présente promesse deviendra automatiquement caduque, sans qu’aucune compensation ne soit exigible de part et d’autre.

Dès lors que l’ensemble de ces conditions suspensives sera réuni dans les délais impartis, le contrat de travail correspondant vous sera adressé pour signature. Ce contrat comportera les modalités suivantes :

• Salaire mensuel brut : [montant] €.
• Temps de travail hebdomadaire : [nombre] heures.
• Lieu d’exercice des fonctions : [adresse du lieu d’affectation].
• Période d’essai : [durée], renouvelable une fois [le cas échéant].

Nous vous serions reconnaissants de bien vouloir nous faire parvenir, signé, un exemplaire de la présente lettre en guise d’acceptation, au plus tard le [date limite de retour].

Dans l’attente de votre confirmation, nous vous prions d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de nos salutations respectueuses.

[Nom, qualité et signature du représentant de l’entreprise]