Objet : Nuisances causées par un voisin – Mise en demeure de cesser les troubles anormaux de voisinage

Madame, Monsieur,

Je me permets de vous adresser la présente lettre afin de vous faire part de difficultés que je rencontre du fait de nuisances répétées émanant de votre part (ou de votre propriété), et qui affectent gravement la jouissance paisible de mon logement situé [adresse du logement].

Depuis [préciser la date ou la période], je subis en effet des troubles manifestement excessifs, notamment [préciser la nature des nuisances : bruits fréquents et prolongés, tapages nocturnes, fumées, odeurs, encombrement des parties communes, travaux à des horaires inadaptés, etc.].

Ces désagréments, récurrents malgré ma patience, constituent ce que la jurisprudence qualifie de “troubles anormaux de voisinage”, susceptibles d’engager votre responsabilité civile sur le fondement des articles 1240 et 1241 du Code civil. Je vous rappelle à ce titre que chacun doit veiller à ne pas causer à autrui un trouble excédant les inconvénients normaux du voisinage.

Je vous ai déjà signalé cette situation à plusieurs reprises, notamment [préciser par oral, par messages, lors d'une rencontre, etc.], sans qu’aucune amélioration durable n’ait été constatée à ce jour.

Par conséquent, par la présente, je vous mets formellement en demeure de faire cesser ces troubles dans les meilleurs délais. À défaut d’une résolution amiable rapide de cette situation, je me verrai contraint(e) de faire appel aux autorités compétentes (syndic, mairie, police ou gendarmerie), voire d’engager une procédure judiciaire afin de faire valoir mes droits.

Je reste bien entendu disposé(e) à échanger avec vous pour résoudre ce litige de manière amiable, dans l’intérêt de tous les occupants de l’immeuble (ou du voisinage).

Dans l’attente d’une amélioration concrète de la situation, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

[Prénom et nom]
[Adresse]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]

Objet : Mise en demeure pour troubles anormaux de voisinage

Madame, Monsieur,

Je vous écris par la présente afin de vous informer des désagréments que je subis en raison de nuisances persistantes provenant de votre part ou de votre propriété, et qui compromettent sérieusement la tranquillité de mon logement situé au [adresse du logement].

Depuis [préciser la date ou la période], je fais face à des nuisances répétées, telles que [préciser la nature des nuisances : bruits intempestifs, nuisances sonores nocturnes, fumées, odeurs, obstruction des parties communes, travaux à des heures inappropriées, etc.], qui dépassent manifestement les désagréments tolérables liés à la vie en collectivité.

Malgré ma patience et plusieurs tentatives d’échange, ces troubles perdurent. Ils relèvent de ce que la jurisprudence qualifie de “troubles anormaux de voisinage” et peuvent engager votre responsabilité civile, conformément aux articles 1240 et 1241 du Code civil. Il est en effet de la responsabilité de chacun de veiller à ne pas causer à autrui un trouble dépassant les inconvénients normaux du voisinage.

Je vous ai déjà fait part de ces difficultés à plusieurs reprises, notamment [préciser par oral, par courrier, lors d’un échange direct, etc.], sans qu’aucune solution pérenne n’ait été apportée jusqu’à présent.

En conséquence, je vous adresse cette mise en demeure afin que vous fassiez le nécessaire pour mettre fin à ces nuisances dans les plus brefs délais. À défaut d’amélioration rapide, je me verrai dans l’obligation de saisir les autorités compétentes (syndic, mairie, forces de l’ordre) ou d’engager une action en justice pour faire cesser ces troubles et obtenir réparation.

Je reste néanmoins disposé(e) à privilégier un règlement amiable de cette situation, dans l’intérêt commun de préserver un cadre de vie serein au sein du voisinage (ou de l’immeuble).

Espérant une réaction rapide de votre part, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de mes salutations respectueuses.

[Prénom et nom]
[Adresse]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]