Objet : Demande d’agrément

Madame, Monsieur,

Je me permets de vous adresser la présente afin de solliciter l’agrément nécessaire à l’exercice de [préciser l’activité ou la mission concernée], conformément aux dispositions prévues par [préciser le texte réglementaire ou législatif en vigueur, s’il y a lieu].

En effet, dans le cadre de [préciser le contexte : projet professionnel, création d’un organisme, collaboration avec une entité agréée, etc.], je souhaite obtenir l’autorisation officielle me permettant de [préciser la nature de l’activité ou de l’intervention].

Conformément aux conditions d’obtention de l’agrément, vous trouverez ci-joints les documents requis, à savoir :

• Le formulaire de demande dûment complété ;
• Une copie de ma pièce d’identité ;
• Un extrait Kbis de moins de trois mois (le cas échéant) ;
• Un justificatif de compétence ou de qualification professionnelle ;
• Tout autre document exigé selon la procédure en vigueur.

Je m’engage, dans le cadre de cette demande, à respecter l’ensemble des obligations légales et réglementaires afférentes à l’activité concernée, notamment en matière de [préciser, par exemple : sécurité, transparence, confidentialité, etc.].

Je reste à votre disposition pour toute information complémentaire ou pour un éventuel entretien visant à examiner ma demande plus en détail. Je vous remercie par avance de l’attention que vous porterez à ce dossier.

Dans l’attente de votre retour, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.

[Nom et prénom]
[Adresse postale]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]

Objet : Demande d’agrément

Madame, Monsieur,

Par la présente, je vous adresse une demande d’agrément dans le cadre de l’exercice de [préciser l’activité ou la mission concernée], en conformité avec les dispositions applicables prévues par [préciser le texte réglementaire ou législatif en vigueur, s’il y a lieu].

Ce projet s’inscrit dans le contexte suivant : [préciser le contexte : projet professionnel, création d’un organisme, collaboration avec une entité agréée, etc.]. Ainsi, afin de pouvoir exercer légalement cette activité, je sollicite l’autorisation officielle requise.

Vous trouverez, en pièces jointes, les éléments constitutifs de mon dossier, à savoir :

• Le formulaire de demande rempli en bonne et due forme ;
• Une copie de ma pièce d’identité en cours de validité ;
• Un extrait Kbis de moins de trois mois (le cas échéant) ;
• Un justificatif de mes compétences ou qualifications professionnelles ;
• Les autres pièces exigées selon les modalités prévues par la procédure en vigueur.

Je m’engage, dans le cadre de cette démarche, à respecter strictement l’ensemble des obligations légales et réglementaires encadrant l’exercice de cette activité, notamment en matière de [préciser, par exemple : sécurité, transparence, confidentialité, etc.].

Restant à votre disposition pour toute demande d’information complémentaire ou pour convenir d’un entretien visant à approfondir l’examen de ma demande, je vous remercie par avance pour l’attention portée à celle-ci.

Dans l’attente de votre réponse, je vous adresse, Madame, Monsieur, mes salutations respectueuses.

[Nom et prénom]
[Adresse postale]
[Numéro de téléphone]
[Adresse e-mail]