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Modèle de texte pour
Lettre de résiliation d'un contrat

Découvrez notre modèle de lettre pour résilier un contrat facilement, avec des conseils pratiques pour une résiliation rapide et sans tracas.

Objet : Demande de résiliation de contrat [type de contrat]

Madame, Monsieur,

Par cette lettre, je souhaite vous notifier ma décision de résilier le contrat numéro [numéro de contrat], souscrit en date du [date de souscription] auprès de votre société.

Conformément aux dispositions prévues dans vos conditions générales de vente, mon engagement contractuel d'une durée de [durée d’engagement] arrive à son terme. Ainsi, je désire mettre fin à cet accord à compter du [date de fin de contrat ou de prise d'effet], tout en respectant le préavis de [durée de préavis] mois.

Si cette résiliation est anticipée, elle se fonde sur la clause numéro [numéro de la clause] de notre contrat, qui permet une telle résiliation en raison de [motif de la résiliation : déménagement, changement de situation professionnelle, etc.]. Vous trouverez en pièce jointe les documents justificatifs confirmant ma situation.

Je vous serais reconnaissant(e) de bien vouloir me faire parvenir un accusé de réception confirmant la prise en compte de ma demande, ainsi que la date effective de la résiliation. Je vous prie également de me transmettre la facture de clôture correspondante.

Je vous remercie par avance pour votre compréhension et la rapidité avec laquelle vous traiterez cette demande.

Dans l'attente de votre réponse, je vous adresse, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.

[Signature]

Nos conseils de rédaction

Comment Rédiger une Lettre de Résiliation de Contrat Facilement

Vous souhaitez mettre un terme à un contrat, mais ne savez pas par où commencer ? La rédaction d'une lettre de résiliation peut sembler intimidante, mais avec quelques conseils pratiques, vous pouvez facilement naviguer ce processus. Voici un guide étape par étape pour vous aider à créer une lettre de résiliation efficace et respectueuse des formalités nécessaires.

1. Préparez vos Informations Personnelles

Avant de commencer, assurez-vous d'avoir toutes vos informations personnelles à portée de main. Cela inclut votre nom, adresse, numéro de téléphone et numéro de client. Ces détails doivent figurer en haut de votre lettre pour que le destinataire puisse facilement vous identifier.

2. Adressez la Lettre au Bon Destinataire

Il est crucial de mentionner le nom et l'adresse du service client de l'opérateur ou de la société concernée. Cette information garantit que votre demande parviendra au bon service et sera traitée rapidement.

3. Précisez l'Objet de la Lettre

Indiquez clairement en objet que vous souhaitez résilier votre contrat. Mentionnez également le numéro de contrat pour éviter toute confusion. Par exemple, "Objet : Résiliation du contrat n° [numéro de contrat]".

4. Expliquez le Motif de Résiliation

Selon les termes de votre contrat, vous pourriez résilier à la fin de la période de souscription ou de manière anticipée. Si vous résiliez de manière anticipée, assurez-vous de citer la clause du contrat qui le permet. Par exemple, "Conformément à la clause [numéro de la clause], je demande la résiliation anticipée en raison de [motif]."

5. Joignez les Pièces Justificatives

Si votre demande de résiliation est basée sur des circonstances particulières (déménagement, hospitalisation, etc.), il est important de joindre les documents justificatifs. Cela facilitera le traitement de votre demande par le service client.

6. Mentionnez la Prise d'Effet

Indiquez clairement la date à laquelle vous souhaitez que la résiliation prenne effet. Si un préavis est requis, mentionnez sa durée. Par exemple, "Cette résiliation prendra effet à l'issue d'un préavis de [durée] mois."

7. Formule de Politesse et Signature

Terminez votre lettre par une formule de politesse appropriée et signez-la. Une formule classique pourrait être "Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées." Ne négligez pas cette étape, car elle contribue à maintenir un ton respectueux et professionnel.

8. Envoi en Recommandé avec Accusé de Réception

Pour garantir que votre lettre est bien reçue, envoyez-la en recommandé avec accusé de réception. Cela vous fournira une preuve de l'envoi et de la réception, ce qui peut être crucial en cas de litige.

9. Renseignements Complémentaires

Si vous avez des doutes ou des questions, n'hésitez pas à consulter les textes applicables ou à contacter les autorités compétentes comme la Direction de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes (DGCCRF). Ils pourront vous fournir des conseils supplémentaires et vous aider à naviguer les aspects légaux de la résiliation de contrat.

En suivant ces conseils, vous serez en mesure de rédiger une lettre de résiliation claire, précise et conforme aux exigences contractuelles. Bonne rédaction !

Nos modèles de lettre sont disponibles gratuitement et ne sont pas destinés à se substituer aux conseils d'un professionnel du droit.
En direct du blog Manuscry

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